Acquisition De Sociétés par Xavier Boucobza

L’Acquisition Internationale de Societe
par Xavier Boucobza

L’acquisition de société est une opération bien connue des praticiens. Effectuée au moyen d’une cession de droits sociaux, elle permet à une société de prendre le pouvoir au sein d’une autre. Lorsqu’elle intéresse des sociétés issues de pays différents, l’opération est internationale. Instrument privilégié de la restructuration des sociétés à la recherche de la taille idéale, l’acquisition internationale de société est fréquente. Toutefois de nombreuses questions juridiques fondamentales restent à résoudre à son propros. Sa nature juridique demeure encore incertaine. Ainsi, relève-t-elle du domaine du droit des contrats ou du droit des sociétés ? Doit-elle être assimilée à une vente ou constitue-t-elle un nouveau contrat spécial ? Voilà autant de questions qui apparaissent fondamentales pour déterminer le régime juridique exact de cette opération. Ce régime juridique connaît lui aussi de nombreuses parts d’ombre. Ainsi, quelles sont les garanties offertes aux parties ? Existe-t-il un droit des garanties de passif ? Lorsque l’opération est internationale, ces interrogations se doublent d’une question délicate ; quelle est la loi applicable ? Or, touchant le cœur des économies contemporaines, l’acquisition internationale de société ne laisse pas les Etats indifférents. De fortes contraintes, qui se manifestent par l’application de nombreuses lois de police, viennent ainsi régir l’opération. La multiplicité des souverainetés intéressées accroît d’autant l’encadrement légal. L’auteur, à partir de la pratique, répond aux différentes interrogations qui subsistent tant sur la nature que sur le régime de l’opération. Découvrant un contrat original dont l’objet est le transfert de pouvoir au sein de la société, il élabore un régime juridique cohérent. Un partage entre le domaine contractuel et celui du droit des sociétés est ainsi opéré. Afin de pallier les difficultés liées à l’application cumulative de lois de police (droit boursier, droit des concentrations, etc.) l’auteur élabore une nouvelle méthode : l’effet atténué des lois de police. Mais, au-delà de ces réglementations, la place laissée à la liberté contractuelle demeure importante. Les clauses originales qui ont alors été élaborées (garanties conventionnelles, conventions organisant la gestion de la société,…) nécessitent une approche spécifique afin de ne pas bouleverser l’économie du contrat.

L’acquisition d’entreprises
par Léontine Rousseau

Le contexte économique – Les définitions de base – Le processus général d’acquisition – Le modèle dynamique des facteurs d’acquisition – Le déroulement de l’examen de l’entreprise vendeuse – Les facteurs généraux d’acquisition (stratégiques, financiers, reliés aux ressources humaines et administratifs) – Les facteurs spécifiques d’acquisition (financiers et autres).

Fusions Acquisitions – 6e éd.
par Olivier Meier, Guillaume Schier

Quelles sont les logiques économiques sous-jacentes aux fusions-acquisitions ? Dans quel cadre juridique s’inscrivent-elles ? Comment évaluer et mesurer leur performance ? Comment en améliorer la rentabilité ? Quelles sont les erreurs à éviter ? Quelles alternatives offrent les opérations de cessions et de scissions ?
Cet ouvrage analyse les enjeux économiques et financiers et les risques liés aux processus de croissance externe. Il apporte un éclairage sur les facteurs de réussite et d’échec des stratégies de fusions-acquisitions et détaille les étapes critiques, de la phase de préparation à la mise en oeuvre opérationnelle.
Cette 6e édition actualisée est enrichie d’une présentation détaillée des méthodes d’évaluation des cibles et de valorisation financière des synergies.
Trois études de cas en situation professionnelle complètent le propos et donnent au lecteur des pistes de mise en pratique.

Acquisition, financement et cessions d’entreprises
par Hugues Lamon

Le domaine des fusions et acquisitions a connu lors de la dernière décennie une évolution considérable dominée par l’avènement des pratiques anglo-saxonnes en matière transactionnelle et la multiplication des opérations à caractère international.

Dans ce contexte, la pratique des transactions d’entreprises a également dû intégrer au fil des dernières années les modifications importantes de notre législation fiscale et le développement de la gouvernance d’entreprise qui font suite aux initiatives prises par notre législateur après la crise financière de 2008.

La deuxième version du présent ouvrage couvre de façon horizontale tous les aspects comptables, financiers et juridiques liés à la mise en place d’une acquisition ou d’une cession d’entreprises. Tous les aspects relatifs aux réorganisations d’entreprises y sont abordés dans un cadre international.

Les questions d’actualités liées à l’environnement économique font partie intégrante de l’ouvrage : recentrage sur le métier principal par cessions partielles, fusion d’entreprise et joint-ventures, cession d’actifs vs. cession d’actions, sortie du marché boursier (« delisting », P2P), nécessité de mettre en place des structures d’acquisitions transfrontalières, implémentation de nouvelles méthodes de motivation du management.

Les acquisitions / cessions à envisager sont couvertes à chaque stade du développement d’un projet, tant au stade d’un démarrage (« Venture Capital ») que lors de la vente de sociétés matures (« Financial Buy-Out ») ou lors d’une acquisition en bourse. Chacun de ces modes d’acquisition fait l’objet d’un exemple pratique à la fin de l’ouvrage.


Union libre et gestion de patrimoine
par Valérie Michelizza-Fakhoury, Fabrice Luzu

Vous partagez la vie d’une personne – homme ou femme – sans être marié (e) et vous pouvez vous poser des questions quant aux conséquences de cette situation sur la gestion de votre patrimoine. Ce livre qui aborde techniquement les vraies questions est fait pour vous et pour vos conseil. Outil pratique, ce livre vous informe sur vos droits et vos devoirs ainsi que sur les plus récentes opportunités qui peuvent s’offrir à vous en matière de gestion patrimoniale. Outil d’action, cet ouvrage vous permet de construire vos stratégies patrimoniales en vous aidant à faire les meilleurs choix en termes d’investissement comme en matière de transmission des biens lors de votre succession. Enfin, outil également destiné au praticiens, Union libre et gestion de patrimoine, donne les clés d’une gestion optimale de patrimoine. Il permet aux professionnels de proposer à leurs clients un conseil adapté et personnalisé dans un domaine où les règles ont beaucoup évolué et où les situations sont multiples. Conçu dans un objectif didactique et d’information, ce livre s’appuie sur de nombreux exemples variés et représentatifs pour vous donner les moyens de tirer le meilleur parti d’une situation souvent complexe sur le plan patrimonial.

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